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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME
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SATURNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATURNE
SOCIETE SEGES FRIGECREME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1295219
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2015

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 8 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2276228) - 61200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2276228) - 67080 - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 8 janvier 2015.

SOCIETE SEGES FRIGECREME a également déposé les autres marques suivantes : NABAB , NOUKI , LES ESSENTIELLES , FRIGECROK , CARACAS , LES ESSENTIELLES FRIGECREME , TURBOJET , BOMBANCE , MELI MELO , JOE ICE


SOCIETE SEGES FRIGECREME Société par Actions Simplifiée - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2276228) - 61200 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2276228) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276228 - Publication au BOPI 2004-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription - Transmission de propriété n°20649 - Publication au BOPI

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Renouvellement sans limitation n°2042314 - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Batteries de cuisine non comprises dans d'autres classes;notamment récipients et ustensiles pour la cuisine tels que casseroles, marmites, chaudrons, poêles à frire, poêlons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.